Editeur

Ce site est le site officiel de l’Association Comédie Plus
Siége Social : Toulouse
Inscription au RNA depuis le 21/06/2007
N°RNA :
W313006498
N° SIREN et SIRET :

801086588 00036

CODE N.A.F. ou APE :
9499Z
Licences d’entrepreneur du spectacles vivants :
2-1074822 / 3-1074823
N° de déclaration d’activité de prestataire de formation
76310916331
Directeur de la publication et responsable des traitements de fichiers :
Présidente de l’association

 

Réalisation et conception graphique :

Cédric Roux

Hébergeur

OVH

2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Ce site web est protégé par la législation française actuellement en vigueur, contenue dans le Code de la propriété intellectuelle.

PAR PRINCIPE

L’utilisation et/ou la représentation et/ou reproduction et/ou modification et/ ou l’adaptation et/ou traduction et/ou la copie et/ou la distribution intégrale ou partielle, des contenus présent sur ce site sont formellement interdit, sur quelque support que ce soit (électronique, papier ou tout autre support) sans l’autorisation expresse et préalable de l’Association Comédie Plus.

Les demandes sont à adresser à : association.comedieplus@gmail.com

PAR EXCEPTION

Les copies destinées à un usage strictement personnel, en un exemplaire et sans altération, sont autorisées.

CRÉATION DE LIENS

L’association Comédie Plus autorise la mise en place de lien hypertexte pointant vers son contenu. L’autorisation ne s’applique pas pour les sites internet diffusant des informations à caractères polémique, pornographique, xénophobe, ou pouvant dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Pour plus d’informations veuillez nous consulter :
association.comedieplus@gmail.com

RESPONSABILITÉ

L’Association Comédie Plus s’efforce d’assurer la permanence, la continuité et la qualité du service. Pour autant, l’Association se dégage de toute responsabilité en cas d’inaccessibilité temporaire ou permanente des contenus.
L’association Comédie Plus, via le site « http://www.comedieplus.eu », ne sera en aucun cas tenu responsable, quel que soit le fondement de l’action en responsabilité invoqué, des dommages et intérêts, accessoires ou incidents (ni de tout dommage qui résulte d’un arrêt d’utilisation, d’une perte de données, ou d’une perte de bénéfices…) résultant de, ou liés à l’utilisation ou au fonctionnement des informations disponibles sur ce site.

PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ET RESPECT VIE PRIVÉE

Les Données sont utilisées dans le strict respect des règles édictées par loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et par le Règlement européen sur la protection des données n°2016/679 du 27 avril 2016.

Ce présent paragraphe a pour objectif de vous informer sur les engagements et mesures pris afin de veiller à la protection de vos données à caractère personnel.

Données collectées : Nous veillons à ne collecter que des données strictement nécessaire à la finalité des traitements mis en oeuvre. Les données identifiées par un astérisque sont obligatoires. A défaut, votre demande d’information ou d’inscription ne pourra pas être traitée. Les informations non identifiées d’un astérisque sont facultatives et permettent une meilleure gestion de votre inscription (ex.: n°de téléphone) ou un service connexe (ex. : mise en relation co-voiturage). Les données facultatives sont destinées à fournir à l’utilisateur les produits et services proposés par ce site dans des conditions optimales et ne seront pas utilisées à des fins non prévues par les présentes mentions légales.

Destinataires des données à caractère personnel : Ce sont les personnels habilités de l’Association Comédie Plus. Vos données peuvent également être accessibles, seulement pour des raisons techniques, à nos prestataires techniques dans le seul but de délivrer le produit ou service sollicité par l’utilisateur.

Finalité de la collecte : Les traitements mis en œuvre répondent à des finalités explicites, légitimes et déterminées à des fins de gestion administrative ou communicationnelle. Nos finalités relèvent du champ d’application des dispenses N°8 et 7 prévues par les délibérations de la CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés).

Conservation des données: L’association Comédie Plus ne conserve vos données à caractère personnel que pendant le temps nécessaire aux opérations pour lesquelles elles ont été collectées et dans le respect de la réglementation en vigueur. Ainsi, les données relatives aux adhérents sont conservées pendant la durée de leur adhésion, augmentée d’1 an à des fins de renouvellement d’adhésion intervenant l’année suivante. Les données relatives à l’abonnement à la newsletter sont conservées pendant la durée de l’abonnement. Elles sont supprimées immédiatement en cas de désabonnement à l’initiative de l’utilisateur.

Vos droits :  En tant qu’utilisateurs vous bénéficiez des droits suivants : accès, rectification et suppression des données qui vous concernent. Pour exercer vos droits vous pouvez adresser un courriel à l’adresse suivante : association.comedieplus@gmail.com

MISE A JOUR

Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des erreurs ou oublis, et qu’il est susceptible d’être modifié ou mis à jour le plus rapidement possible.
Si vous remarquez un lien brisé, une omission ou une erreur, nous vous remercions de le signaler en envoyant un courriel à association.comedieplus@gmail.com

LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes de « http://www.comedieplus.eu » vous conduisent sur des sites qui ne dépendant pas de l’Association Comédie Plus. par conséquent, l’Association Comédie Plus n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur ont été apportés.